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B

Blanquet, Marc Chronique: La politique agricole commune en 2018. Annuaire de droit de l'Union européenne, 2018. pp. 807-856.

C

Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André L'accès aux médicaments et la lutte conte le SIDA en Afrique. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, XLIII.

D

Dussart, Vincent Finances locales (Chronique périodique). Revue Complément territorial.

Dussart, Vincent Fiscalité européenne (Chronique périodique). Annuaire de droit européen.

F

Frau, Caroline "Tout change à partir de ce soir" ? Le changement générationnel dans l'activité tactique du groupe professionnel des buralistes. Politix, 4 (96). pp. 39-57.

G

Giacuzzo, Jean-François A propos d'une évolution récente du régime constitutionnel du droit de propriété. Politeia (17).

Gibirila, Deen Associations et fondations (EA 160). Joly Sociétés.

Gibirila, Deen Fascicule unique : Société en participation. JurisClasseur Civil Code.

Gibirila, Deen Identification de la société (EI 010). Joly Sociétés.

H

Hermon, Carole Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur "l'enregistrement". Revue Lamy Droit des affaires (40). p. 66.

K

Kenfack, Hugues Liability dor Detective Immovable Property : The Hammock Case, French Report. European Review of Private Law, 22 (1). p. 111.

Krajeski, Didier Vers une modification de la conception actuelle des calamités agricoles ? L'essentiel droit des assurances (n°6).

M

Macorig-Venier, Francine Bail emphytéotique. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Bail à construction. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Bornage. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Contrat de promotion immobilière. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Mitoyenneté. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Servitudes. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Société civile de construction vente. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Sociétés d’attribution. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine and Saint-Alary-Houin, Corinne Interdiction des inscriptions. JurisClasseur Droit commercial (2365).

Magnon, Xavier L'accès au juge administratif des libertés : l'exemple du référé-liberté. Revue de la Cour administrative suprême.

Mastor, Wanda Essai sur la motivation des décisions de justice - Pour une lecture simplifiée des décisions des Cours constitutionnelles. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XV. pp. 35-63.

Mastor, Wanda Evolutions récentes du droit des états d’exception : l’exemple du USA PATRIOT ACT. (Unpublished)

Mastor, Wanda and Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe Constitution et élections aux Etats-Unis. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XIX. pp. 125-159.

P

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine Chronique mensuelle de droit communautaire de la concurrence. Contrats Concurrence Consommation.

S

Saint-Alary-Houin, Corinne Agents immobiliers. Dictionnaire permanent Gestion immobilière.

T

Théron, Julien Obstacles à contourner et modalités de la cession isolée en liquidation judiciaire. Bulletin Joly entreprises en difficulté.

Théron, Julien and Soraya, Amrani-Mekki L'exception de nullité contractuelle, entre précision et interrogations. Gazette du Palais.

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