2016

Andriantsimbazovina, Joël (2016) Les évolutions de la doctrine publiciste dans sa lecture des rapports entre les ordres juridiques. In : Traité des rapports entre ordres juridiques Bonnet, Baptiste (ed.) LGDJ. Lextenso. pp. 1057-1066. ISBN 978-2-275-04042-4

Andriantsimbazovina, Joël (2016) L’accès à la justice au sein des droits de l’homme. In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement Presses universitaires de l'Université Toulouse 1-Capitole, LGDJ-Lextenso. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ; 26” pp. 49-62. ISBN 978-2-36170-138-3

Andriantsimbazovina, Joël (2016) Quelques réflexions liminaires sur la protection des droits de l’homme par les cours supranationales. In : La protection des droits de l'homme par les cours supranationales Andriantsimbazovina, Joël, Burgorgue-Larsen, Laurence and Touzé, Sébastien (eds.) Pédone. pp. 13-28. ISBN 9782233008077

Azéma, Ludovic (2016) La condition des étrangers vue par la doctrine (1870-1918). In : Enseigner la Guerre? : Ecrire la paix?-Hier et aujourd'hui- Ici et ailleurs Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole. ISBN 978-2-36170-125-3

Baron, Nacima, Crampes, Claude and Ursat, Xavier (2016) Partenariat public-privé, développement économique et territorialisation des ressources énergétiques en moyenne montagne. In : Territoires et mobilisations contemporaines : Regards sur un phénomène planétaire Guérin-Pace, France and Mesclier, Evelyne (eds.) Karthala. Series “Collection du CIST” Chapter 2. Paris pp. 33-54. ISBN 9782811115951

Beaussonie, Guillaume (2016) La légitimité de la victime de l'infraction. In : La victime de l'infraction pénale : [XXIIe congrès de l'Association française de droit pénal, 15 et 16 octobre 2015, Grenoble] ; [organisé par l'Institut de sciences criminelles de Grenoble et l'Association française de droit pénal] Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” ISBN 978-2-247-16090-7

Bin, Fabrice (2016) Fraude, contrefaçon et contrebande: définitions et distinction des régimes juridiques au regard du droit douanier contemporain. In : Fraude et Inégalités en situation Transfrontalière TOUCHELAY, Béatrice (ed.) CHEFF. (In Press)

Bin, Fabrice (2016) La réception de la théorie de l’abus de droit en droit français. In : Zneuziti Prava : L’abus de droit, Actes du colloque franco-tchèque, 2015 Tichỳ, Lubos, Maslowski, Solange and Troup, Tomas (eds.) ediční řady. Prague pp. 11-20. ISBN 978 80 87975 43 5

Bin, Fabrice and Viessant, Céline (2016) Francia : la fiscalité environnementale en France. In : La fiscalità ambientale in Europa e per l’Europa Bari, Cacucci. pp. 211-249. ISBN 9788866115366

Bioy, Xavier (2016) L’émergence d’une troisième fonction constitutionnelle : la faculté d’empêcher juridictionnelle. In : Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle Lextenso. Series “Grands colloques” ISBN 9782275049762

Blais, André, Foucault, Martial, Labbé St-Vincent, Simon, Laslier, Jean-François, Sauger, Nicolas and Van Der Straeten, Karine (2016) Measuring Perceptions of Candidate Viability in Voting Experiments. In: Voting Experiments Blais, André, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine (eds.) Springer. Chapter 4. pp. 287-302. ISBN 978-3-319-40573-5

Blais, André, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine (2016) Patterns of strategic voting in run-off elections. In: Voting Experiments Blais, André, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine (eds.) Springer. Chapter 3. pp. 215-236. ISBN 9783319405711

Blanc, Didier (2016) La responsabilité politique du gouvernement français du fait de son action européenne : vingt ans de résolutions européennes de l’article 88-4 C (1993-2013). In : La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne Geslot, Christophe, Rosseto, Jean and Monjal, Pierre Yves (eds.) Bruylant. Series “Rencontres européennes” p. 201. ISBN 9782802754756

Blanquet, Marc (2016) Závĕrečné hodnocenί přίspĕvku. In: Zneužitί Práva L. Tichỳ, S. Maslowski / ediční řady. ISBN 978-80-87975-43-5

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) Sport et promotion de valeurs : quelle place pour la protection de l’environnement et l’enjeu du développement durable dans le sport ? In : L’éthique en matière sportive Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; 18” ISBN 9782361701291

Blin, Olivier (2016) L'Union européenne et les Etats-Unis d'Amériques dans l'Organisation mondiale du commerce: duel ou duo ? In : L'Union européenne et les Amériques Grard, Loïc (ed.) Pedone. Series “Collection Droits Européens” Paris pp. 35-50. ISBN 978-2-233-00809-1

Borsenberger, Claire, Cremer, Helmuth, De Donder, Philippe and Joram, Denis (2016) Differentiated pricing of delivery services in the e-commerce sector. In: Future of the Postal Sector in a Digital World Brennan, Timothy J. and Crew, Michael A. (eds.) Springer. Series “Topics in Regulatory Economics and Policy” Chapter 13. pp. 191-211. ISBN 9783319244549

Bouix, Caroline (2016) Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité. In : Les rythmes de production du droit Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I - LGDJ. Series “Colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-133-8

Bruggeman, Maryline (2016) Droit prospectif. Conséquences de ces mutations. In : La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015 Presses de l'université Toulouse1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” ISBN 978-2-36170-132-1

Béduwé, Catherine and Mora, Virginie (2016) Comment se professionnalisent les étudiants ? In : Professionnalisation des publics et des parcours à l'université. Groupe de travail sur l'enseignement supérieur P. Lemistre & V. Mora. Series “Céreq Echanges, n° 3” Marseille pp. 59-78. ISBN 9782111388307

Bétaille, Julien (2016) Le paradoxe du droit d’accès à la justice en matière d’environnement – Propos introductifs. In : Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” ISBN 978-2-36170-138-3

Bétaille, Julien (2016) Les obligations prudentielles : prévention et précaution. In : Les 10 ans de la Charte de l'environnement 2005-2015 : colloque, les 5 et 6 février 2015, Université de Bordeaux ; organisé par le CERCCLE Cerda-Guzman, Carolina and Savonitto, Florian (eds.) Institut Universitaire Varenne. ISBN 978-2-37032-077-3

Bétaille, Julien (2016) Une approche multi-conditionnelle de l’effectivité de la norme en droit international. In : Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui, Mahfoud Ghézali et Ali Mékouar Prieur, Michel (ed.) Presses universitaires de Limoges. ISBN 9782842877026

Calandri, Laurence (2016) Avant-propos- Table ronde- Retour d’expériences : Pourquoi (ne pas) conclure un contrat de partenariat ? In : Du contrat de partenariat au marché de partenariat Bruylant-Larcier. ISBN 9782802752240

Calandri, Laurence (2016) Quelle place pour le Conseil supérieur de l’audiovisuel face à l’Autorité de la concurrence et à l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ? In : Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique Bruylant-Larcier. Series “Droit des technologies (Bruxelles)” pp. 165-190. ISBN 978-2-8044-8423-1

Castets-Renard, Céline (2016) Les dommages et intérêts punitifs appliqués au droit de l’environnement : droit comparé et analyse économique du droit. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Jehan de Malafosse Huglo, Christian and Trébulle, François-Guy (eds.) LexisNexis. Series “Mélanges” ISBN 978-2-7110-2001-0

Casula, Marina (2016) Espagne : le « modèle ibérique » face à la crise et aux Indignés. In : Syndicats et dialogue social : les modèles occidentaux à l’épreuve Andolfatto, Dominique and Contrepois, Sylvie (eds.) P.I.E Peter Lang. pp. 107-122. ISBN 978-2-87574-342-8

Collot, Pierre-Alain (2016) L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel. In : Le raisonnable en droit administratif L'Epitoge - Lextenso. Series “L'Unité du Droit” pp. 119-130. ISBN 979 10 92684 10 0

Corral-Regourd, Martine (2016) E-reputation et musées : des représentations contradictoires. In : E-Reputation. La construction de la réputation en ligne et sa vulnérabilité Piñuel Raigada, José Luis and Ferret, Jérôme (eds.) Communication social. Salamanque pp. 75-93. ISBN 978-84-15544-88-3

Corral-Regourd, Martine (2016) E-réputation et musées : des représentations contradictoires. In : E-Reputacion : la construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad = E-réputation : la construction de la réputation on line et sa vulnérabilité Ferret, Jérôme and Pinuel Raigada, José (eds.) Comunicacion Social. ISBN 978-84-15544-88-3

Corral-Regourd, Martine (2016) La valorisation par la mise en réseau des biens culturels locaux. In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole. Bettio, Nathalie, Collot, Pierre-Alain and Perlo, Nicoletta (eds.) L'Harmattan. Series “Droit du patrimoine culturel et naturel.” Paris. pp. 99-114. ISBN 978-2-343-09750-3

Corral-Regourd, Martine and Alcantara, Christophe (2016) Ecosystème muséal : une notion encore vacillante. In : Les écosystèmes numériques : Intelligence collective, développement durable, interculturalité, transfert de connaissance Agostinelli, Serge and Koulayan, Nicole (eds.) Presses des Mines. Series “Design numérique” Paris pp. 59-70. ISBN 978-2-35671-402-2

Cussat-Blanc, Sylvain, Disset, Jean, Sanchez, Stéphane and Duthen, Yves (2016) Artificial gene regulatory networks for agent control. In: Evolutionary Computation in Gene Regulatory Network Research Hitoshi, Iba and Nasimul, Noman (eds.) wiley. Chapter 12. ISBN 9781118911518

De Fontaine, Sophie (2016) L'abus de droit fiscal en droit français. In : Zneuziti Prava Centre de droit comparé de l’Université Charles de Prague / ediční řady. p. 163. ISBN 978-80-87975-43-5

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2016) Prestations sociales et abus de droit, la fin d’une solidarité sans limite. In : ZNEUZITI PRAVA Université Charles de Prague. ISBN 978-80-87975-43-5

De Lamy, Bertrand (2016) Des actes aux paroles ; des paroles aux actes : à propos des délits d'apologie et de provocation terroristes. In : Humanisme et justice : mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage Dalloz. ISBN 9782247159642

De Lamy, Bertrand (2016) Dialogue des juges : cadre, enjeux et perplexité. In : La qualité de la norme Bonis, Evelyne and Malabat, Valérie (eds.) Mare et Martin. Series “Droit & Science Politique” ISBN 978-2-84934-227-5

De Lamy, Bertrand (2016) Les spécificités disciplinaires dans l'analyse des rapports entre ordres juridiques : le droit pénal, une discipline emblématique marquée par l'identité nationale? In : Traité des rapports entre ordres juridiques LGDJ-Lextenso. p. 1379. ISBN 9782275040424

De Lamy, Bertrand (2016) Préface. In : Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international Institut Universitaire Varenne. Series “Collection des thèses ; 124” ISBN 9782370320919

De la Morena, Frédérique (2016) La laïcité : un fondement de la République. In : La laïcité, des combats fondateurs aux enjeux d'aujourd'hui Privat. Series “Le Comptoir des idées” ISBN 978-2-7089-8414-1

Debat, Eric and Debat, Olivier (2016) L’homme méditerranéen, entre pluralisme culturel et unité de valeurs. In : Hommage à Marie-Luce Pavia : l’homme méditerranéen face à son destin L'Harmattan. Series “Méditerranées” pp. 9-70. ISBN 9782343103983

Debat, Olivier (2016) La fiscalité peut-elle promouvoir la paix ? In : La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires ? : actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre à Aix-en-Provence LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-275-04684-6

Debat, Olivier and Meslin, Aurore (2016) A propos d’un jeu fiscal sur la qualification juridique et sa répression. L’emploi de dispositifs hybrides par les groupes internationaux de sociétés. In : Mélanges en l’honneur du professeur Henri Hovasse LexisNexis. Series “Mélanges” ISBN 978-2-7110-2301-1

Desbarats, Isabelle and Chelini-Pont, Blandine (2016) L'affaire Babyloup en France. Quelle place pour la religion au travail en contexte laïque ? In : Annuaire Droit et Religion PUAM. pp. 111-130. ISBN 978-2-7314-1010-5

Devaux, Olivier (2016) De la beauté du juge. Galerie de portraits de conseillers au Parlement de Toulouse. In: Histoire des justices en Europe 1-Valeurs, représentations, symboles (2014-2015) Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des idées politiques- CTHDIP. Toulouse pp. 110-138. ISBN 978-2-9555784-0-7

Devaux, Olivier (2016) La femme et la famille africaines dans les écrits des colonisateurs français des XVIIIe et XIXe siècles : quelques clichés. In: Famille, genre, société Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Revue sénégalaise de droit et science politique” Toulouse pp. 85-104. ISBN 978-2-36170-118-5– 2016

Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (2016) Famille, genre, et société. Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (eds.) Presses université Toulouse 1 capitole. Series “Revue sénégalaise de droit et science politique”, Vol. 13. Toulouse ISBN 978-2-36170-118-5– 2016

Deville, Sophie (2016) L'influence de la question prioritaire de constitutionnalité sur les rythmes de production du droit. In : Les rythmes de production du droit : actes de la Journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole/LGDJ. ISBN 978-2-36170-133-8

Devèze, Jean (2016) Le juge "facilitateur" de paix en droit des affaires. In: La paix un possible objectif pour les juristes en droit des affaires: actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre 2014 à Aix-en-Provence LGDJ. Series “Grand Colloques” ISBN 978-2-275-04684-6

Dussart, Vincent (2016) L’intelligibilité de la loi fiscale un objectif inaccessible ? Brèves réflexions sur la complexité du droit fiscal des affaires. In : Ecrits de droit de l'entreprise : mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten Dalloz. Paris ISBN 978-2-247-15296-4

Egéa, Pierre (2016) L'efficience de la garantie des droits par le conseil constitutionnel. In : Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle Mouton, Stéphane (ed.) LGDJ. Series “Grands colloques” Paris pp. 271-282. ISBN 9782275049762

Esplugas-Labatut, Pierre (2016) Le Président de la République et les droits politiques. In: Le Président de la Vème République et les Libertés Bioy, Xavier and Rouvillois, Frédéric (eds.) PUF. (In Press)

Esplugas-Labatut, Pierre (2016) L’accès des partis politiques extrémistes aux élections. In: Les élections en France et en Russie : de la réglementation à la politique Baudoui, Marie-Elisabeth (ed.) Presses du Centre Michel de l'Hospital. (In Press)

Esplugas-Labatut, Pierre (2016) L’externalisation des activités de service public et ses limites. In: Regards croisés sur l'évolution du droit administratif en France et en Russie Dubreuil, Charles-André (ed.) PUF. (In Press)

Esplugas-Labatut, Pierre (2016) Pour un droit public du travail. In : Le Droit public du travail : actes du colloque de Clermont-Ferrand, 26 novembre 2014 L’Epitoge-Lextenso. Series “L'Unité du droit” ISBN 979-10-92684-11-7

Fabriès-Lecea, Eugénie (2016) Faillites internationales : Partie III. In : Code des entreprises en difficulté 2017 LexisNexis. Series “Code bleu” ISBN 978-2-7110-2558-9

Ferret, Jérôme (2016) Control social, poder y sociedad conexionista: Experimentación del concepto de reputación a partir del caso de los “indignados” españoles”. In: La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad Comunicación Social : Salamanca. pp. 113-124. ISBN 978-8415544883

Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (2016) La doctrine de droit international privé aujourd'hui. In : Sur quelques aspects du renouvellement des sources du droit Editions Panthéon-Assas. ISBN 9791090429772

Gaillet, Aurore (2016) La grenouille française et le bœuf allemand : propos franco-allemands sur les droits fondamentaux et les Grundrechte. In : Soixante ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes : Jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Université de la Sarre Société de Législation Comparée, coll. Droit comparé et européen. Series “Droit privé comparé et européen” ISBN 978-2-36517-064-2

Galan, Pierre (2016) Préface. In : La valorisation des biens culturels locaux en France et en Italie : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole L'Harmattan. Series “Droit du patrimoine culturel et naturel” ISBN 978-2-343-09750-3

Gallant, Estelle and Pataut, Etienne (2016) Commentaire des articles 10 à 15 du Règlement Bruxelles II bis. In: Brussels IIbis Regulation, European Commentaries on Private International Law: U. Magnus et P. Mankowski (Dir.) Sellier. pp. 122-185. ISBN 978-3-504-08005-1

Garnier, Florent (2016) Les outils de la recherche en histoire du droit et des institutions : quelques évolutions contemporaines. In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs Presses Universitaires de Toulouse. Series “Actes de colloques- Institut fédératif de la recherche” ISBN 978-2-36170-116-1

Garnier, Florent (2016) Patrimoine et bien culturel : les enjeux du développement économique. In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel L'Harmattan. Series “Droit du patrimoine culturel et naturel” pp. 15-24. ISBN 978-2-343-09750-3

Garnier, Florent (2016) Temporalités juridiques ou quelques considérations historiques sur la production normative. In : Les rythmes de production du droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “IFR, Actes de colloques, n° 25” pp. 7-24. ISBN 978-2-36170-133-8

Garnier, Florent and Shi, Jiayou (2016) Préface. In : La protection juridique du patrimoine culturel en Chine Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Asie” pp. 13-15. ISBN 978-2-36170-134-5

Gau-Cabée, Caroline (2016) Presse et justice : qu'en est-il de la présomption d'innocence? In : Histoire des justices en Europe - 1 : Valeurs, représentations, symboles Publications numériques Dikè / CTHDIP. pp. 195-207. ISBN 9782955578407

Gaudin, Hélène (2016) Faire émerger une nouvelle discipline: peut-il exister un droit constitutionnel européen? In : Traité des rapports entre ordres juridiques LGDJ. Series “Hors collection” pp. 895-903. ISBN 978-2-275-04042-4

Gaudin, Hélène (2016) Faire émerger une nouvelle discipline: peut-il exister un droit constitutionnel européen? In : Traité des rapports entre ordres juridiques Bonnet, Baptiste (ed.) LGDJ. pp. 895-903. ISBN 9782275040424

Gaudin, Hélène (2016) Les recours entre Etats adhérents. In : La protection des droits de l'homme par les cours supranationales : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Université Toulouse 1, Capitole Pédone. Series “Publications de l'Institut international des droits de l'homme” pp. 161-175. ISBN 9782233008077

Gaudin, Hélène (2016) Les recours entre Etats adhérents. In : La protection des droits de l'Homme par les cours supranationales Andriantsimbazovina, Joël (ed.) Pédone. pp. 161-175. ISBN 9782233008077

Ghosn, Catherine (2016) Femmes et fictions télévisuelles. Quelles identités ? Quelles réalités ? In : L’identité au pluriel : Agadir, Maroc, 18-20 mai 2016

Ghosn, Catherine and Farra-Haddad, Nour (2016) Dialogue virtuel en contexte d'insécurité au Moyen-Orient : analyse de messages et de 'post' de fraternité interreligieuse sur les réseaux sociaux. 3ème Colloque International ComSymbol Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques, 9-10 novembre 2016, Montpellier. Coord. : Stefan Bratosin et Mihaela Alexandra Tudor, Ed. Iarsic. In : Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques iARSIC. pp. 364-386.

Giacuzzo, Jean-François (2016) Le particularisme de la propriété publique. In : Les propriétés Veillon, Didier and Boudot, Michel (eds.) LGDJ-PU Poitiers. Series “Université d'été” ISBN 979-10-90426-56-6

Ginestet, Catherine (2016) Les droits de la défense en procédure pénale. In : Libertés et droits fondamentaux : CRFPA grand oral Dalloz. ISBN 978-2-247-16055-6

Golosov, Mikhail, Tsyvinski, Aleh and Werquin, Nicolas (2016) Recursive Contracts and Endogenously Incomplete Markets. In: Handbook of Macroeconomics: Volume 2 Taylor, John B. and Uhlig, Harald (eds.) Elsevier. Chapter 10. pp. 725-841. ISBN 978-0-444-59487-7

Guignard, Didier (2016) Réflexions sur l'expression "service public territorial". In : Du changement et de la permanence de l'État : Au cœur des mutations contemporaines Publisud. pp. 329-345. ISBN 2362910709

Guiot, François-Vivien (2016) Le dialogue des juges et la qualité de la norme : jeu et enjeu du dialogue dans l’espace normatif européen. In : La qualité de la Norme BONIS-GARÇON, Evelyne and Malabat, Valérie (eds.) Mare & Martin. Chapter Droits & science politique. ISBN 978-2-84934-227-5

Hermon, Carole (2016) Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain. In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques Presses universitaires de Poitiers/LGDJ. Series “Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers” ISBN 979-10-90426-49-8

Hermon, Carole (2016) Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole. In : Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ? Bruylant. Series “Droit(s) et développement durable” ISBN 978-2-8027-5204-2

Hoepffner, Hélène (2016) La modification des contrats de concession. In: Le nouveau droit des concessions Clamour, Guylain and Ubaud-Bergeron, Marion (eds.) CREAM-Presses de la Faculté de droit et sciences politiques de Montpellier. ISBN 979-10-9107626-5

Hortala, Solenne (2016) Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation. In : Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015 LGDJ. Series “Actes de colloques, n° 25” Paris La Défense pp. 89-108. ISBN 9782361701338

Igalens, Jacques (2016) Introduction. In : Les défis du management au Maghreb Editions MPE. Series “Management et prospective” Chapter introduction. Caen ISBN 979-10-94033-12-8

Igalens, Jacques (2016) Vers de nouveaux métiers RH. In : Quels métiers RH pour demain ? : transformation de la fonction et compétences nouvelles. Dunod. Chapter 26. Malakoff pp. 296-301. ISBN 978-2-10-074311-7

Igalens, Jacques and Tassi, Philippe (2016) Le concours d’agrégation du supérieur en sciences de gestion : points de vue mêlés d’un professeur et d’une professionnel. In : Génération marketing et sciences de gestion : Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Louis Dubois. Economica. Paris pp. 251-259. ISBN 978-2-7178-6888-3

Ivaldi, Marc, Jenny, Frédéric and Khimich, Aleksandra (2016) Cartel Damages to the Economy: An Assessment for Developing Countries. In: Competition Law Enforcement in the BRICS and in Developing Countries Jenny, Frédéric and Katsoulacos, Yannis (eds.) Springer. Series “International Law and Economics” Switzerland pp. 103-133. ISBN 978-3-319-30948-4

Jazottes, Gérard (2016) Code des entreprises en difficulté. In : Code des entreprises en difficulté Lexisnexis. Series “Code bleu” ISBN 978-2-7110-2558-9

Julien, Jérôme (2016) Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats. In: Etudes offertes à Jacques Combret Defrénois. Series “Les mélanges” pp. 225-240. ISBN 978-2-85623-300-9

Julien, Jérôme (2016) La relativité du temps consumériste. In: Les rythmes de production du droit Nicod, Marc (ed.) Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-133-8

Julien, Jérôme (2016) La responsabilité professionnelle de l'avocat. In: Droit et déontologie de la profession d'avocat - 2è Ed. Beignier, Bernard and Villacèque, Jean (eds.) Gazette du Palais. pp. 473-522. ISBN 978-2-35971-054-0

Kalflèche, Grégory (2016) Le raisonnable dans les contrats publics. In : Le raisonnable en droit administratif : actes du colloque de Toulouse, 20 mars 2015 Editions l'Epitoge. Series “L'Unité du droit” ISBN 979-10-92684-10-0

Kalflèche, Grégory (2016) L’école doctorale et la recherche juridique. In: La recherche juridique vue par ses acteurs: actes de colloque du 21 février au Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” ISBN 978-2-36170-116-1

Kimmel-Alcover, Anne (2016) Le mineur dans la procédure d'assistance éducative : un acteur de sa protection ? In : Personnes et Familles : Hommage à Jacqueline Pousson-Petit Presses de l'Université Toulouse I Capitole. ISBN 978-2-36170-130-7

Krajeski, Didier (2016) Code des assurances (L 113-3 à L 113-5, L 113-10, L 113-11, L 113-17, L127-1 s.). In : Code des assurances Beigner, Bernard and Do Carmo Silva, Jean-Michel (eds.) Lexis Nexis. Series “Codes Bleus” ISBN 9782711024414

Krajeski, Didier (2016) L'adaptation des conventions de jouissance au statut de l'immeuble. In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques Rochard, Denis and Grimonprez, Benoit (eds.) Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - LGDJ. ISBN 979-10-90426-49-8

Krynen, Jacques (2016) Bien légiférer aujourd'hui. Lire Bacon, Dupin, Rebuffe et les autres... In : Légiférer, gouverner et juger. Mélanges offerts à Jean-Marie Cauchies Bousmar, Jean-Marie (ed.) Presses de l'Université Saint-Louis, Bruxelles. ISBN 978-2-8028-0223-5

Labatut, Bernard (2016) Les relations de l'Espagne avec l'Amérique Latine. In : Les Amériques : Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard and Coppolani, Antoine (2016) Les relations entre l'Amérique latine et le Moyen-Orient. In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard, Cros, Laurence and Faure, Justine (2016) Qu'est ce que l'antiaméricanisme en Amérique latine ? In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard and Faure, Justine (2016) L'Amérique latine dans la Guerre Froide. In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard and Melandri, Pierre (2016) Pactes internationaux : l'Amérique latine dans le système international. In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labrouche, Geoffroy and Kechidi, Med (2016) Competitive Advantage, Open Innovation and Dynamic Capabilities: Is Sanofi Employing an Open Innovation Strategy? In: Handbook of Research on Driving Competitive Advantage through Sustainable, Lean, and Disruptive Innovation Al-Hakim, Latif, Wu, Xiaobo, Koronios, Andy and Shou, Yongyi (eds.) IGI Global. Series “Advances in Business Strategy and Competitive Advantage” ISBN 978-1522501350

Laval, Sylvie (2016) E-réputation médiatique : quelles traces des personnes anonymes dans La Dépêche du Midi en ligne ? In : E-Reputación - E-Réputation : La construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad - La construction de la réputation on line et sa vulnerabilité Comunicacion social ediciones. Salamanca pp. 95-111. ISBN 978-84-15544-88-3

Lavialle, Christian (2016) De la propriété et sa distribution selon G.K. Chesterton. In : La justice entre théologie et droit Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ; 11” ISBN 978-2-36170-135-2

Le Gallou, Cécile (2016) Typologie des obligations. In : Le Lamy Droit du contrat Wolters Kluwer. Series “Lamy expert” ISBN 978-2-7212-2035-6

Le Roy, Hervé (2016) La guerre et l'évolution des sociétés : les réflexions du milieu professoral de la faculté de droit de Toulouse entre 1871 et1914. In : Enseigner la guerre, hier et aujourd’hui, ici et ailleurs ? Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses du Centre universitaire Montauban. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446” pp. 205-216. ISBN 978-2-36170-125-3

Le Roy, Hervé (2016) La nostalgie de la justice chez Jacques Ellul. In : la Justice entre théologie et droit Presses de l'Université Toulouse1 Capitole. Series “Publications du centre universitaire de Tarn-et-Garonne ; 11” pp. 179-198. ISBN 978-2-36170-135-2

Leveneur, Laurence (2016) La gestion de leur e-réputation par les chaînes de télévision françaises. In : La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad Comunicación Social. Salamanca ISBN 978-84-15544-88-3

Leveneur, Laurence (2016) Les jeux télévisés face à la convergence numérique : de l'écran à l'interface ludique ? In : D'un écran à l'autre : les mutations du spectateur : Actes du Colloque international, 21-23 mai 2014, Institut National de l’Audiovisueln Paris INA / L'Harmattan. Series “Les médias en actes” Paris ISBN 978-2-343-09302-4

Liski, E., Nordhausen, Klaus, Oja, H. and Ruiz-Gazen, Anne (2016) Combining Linear Di-mension Reduction Subspaces. In: Recent Advances in Robust Statistics: Theory and Applications Agostinelli, C., Basu, A., Filzmoser, Peter and Mukherjee, D. (eds.) Springer. Chapter Combining Linear Di-mension Reduction Subspaces. pp. 131-149. ISBN 978-81-322-3643-6

Magnon, Xavier (2016) La France au mépris des langues régionales ou minoritaires ? In : L’Unité de la République et la diversité culturelle Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Droit d’Outre-mer” pp. 59-73. ISBN 9782731410082

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2016) Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012. In : Mélanges en l'honneur du Professeur J. Pousson Presses universitaires de Toulouse. Chapter Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012. pp. 69-80. ISBN 9782361701307

Martin, Arnaud, Zaraté, Pascale and Camilleri, Guy (2016) A Multi-Criteria Recommender System Based on Users' Profile Management. In : Multiple Criteria Decision Making - Applications in Management and Engineering Springer International Publishing. pp. 83-98. ISBN 978-3-319-39292-9

Mastor, Wanda (2016) Les rapports de systèmes au sein d’un Etat fédéral : l’exemple des Etats-Unis. In : Traité des rapports entre ordres juridiques Bonnet, Baptiste (ed.) LGDJ, une marque de Lextenso. Issy-les-Moulineaux pp. 1769-1781. ISBN 9782275040424

Mastor, Wanda (2016) L’influence de la doctrine sur la formation des convictions pré-délibératives. In : Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études Question sur la question, QsQ5, Toulouse, 5 juin 2015 / organisée sous la responsabilité scientifique de Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut, Wanda Mastor... [et al.] Magnon, Xavier, Esplugas-Labatut, Xavier, Mastor, Wanda and Mouton, Stéphane (eds.) Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu” pp. 61-64. ISBN 978 2 731 41054 9

Mastor, Wanda (2016) Plaidoyer pour le gouvernement des juges. In : Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle Mouton, Stéphane (ed.) LGDJ. Issy-les-Moulineaux pp. 63-74. ISBN 9782275049762

Mastor, Wanda (2016) Territoire et identité linguistique : l’exemple de la Corse. In : Du changement et de la permanence de l’Etat : au coeur des mutations contemporaines Regourd, Serge, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (eds.) Publisud. Paris, France pp. 207-219. ISBN 9782362910708

Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) La distribution de produits ou services en ligne, Aspects de concurrence. In : La régulation d’Internet - Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle Mare et Martin. ISBN 9782849342114

Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) La gestion des droits de propriété intellectuelle. In : Éthique et Réglementation des Biobanques de recherche : Aspects opérationnels et perspectives Édition Biobanques Insermenté US 013, service Éthique et règlementation.

Mengès-Le Pape, Christine (2016) Liberté d’expression, liberté religieuse en France, Francuska laickość a wolność religii. In : Conflit des valeurs ? La liberté d’expression et la liberté religieuse, O wolność słowa i religii. Praktyka i teoria : Colloque international 10 et 11 avril 2014 Université de Varsovie, fondation Utriusque Juris. Varsovie, Wydawnictwo Sejmowe

Mengès-Le Pape, Christine (2016) Vers l’article 10 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. In : Le contrôle des religions par l’État en Europe, hier et aujourd’hui Callebat, Bernard and De Courrèges, Hélène (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Chapter I-2. Toulouse pp. 51-59. ISBN 978-2-36170-128-4

Mengès-Le Pape, Christine (2016) Vers une finalité de justice : Louis Even, un économiste qui a étudié Thomas d’Aquin. In : La justice, entre théologie et droit Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Publications du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne. collection droit et religions ; n° 11” pp. 693-700. ISBN 978-2-36170-135-2

Mengès-Le Pape, Christine (2016) Édith Stein : éduquer pour traverser les guerres. In : Enseigner la guerre : Ecrire la paix? - Hier et aujourd'hui - Ici et ailleurs Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Chapter II-4. Toulouse pp. 115-120. ISBN 978-2-36170-125-3

Mirabail, Solange (2016) Mutation au plan personnel des liens créés par le mariage. In : La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” ISBN 978-2-36170-132-1

Montemayor, Julian (2016) Les Pyrénées, une nouvelle frontière pour Philippe II. In : Guerre et paix : les enjeux de la frontière franco-espagnole (XVIe-début XIXe siècle) Presses Universitaires de Bordeaux. pp. 33-60. ISBN 979-10-300-0082-5

Mouton, Stéphane (2016) Le rôle du directeur de thèse et de l'enseignant chercheur. In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs Sergues, Bertrand (ed.) LGDJ ; Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloque de l'IFR” Toulouse ISBN 978-2-36170-116-1

Naim-Gesbert, Eric (2016) Du droit naturel de l'environnement. Pour une Pax natura puisée à la source cicéronienne. In : Entre nature et humanité : Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse LexiNexis. Series “Mélanges” ISBN 978-2-7110-2001-0

Naim-Gesbert, Eric (2016) Du principe primitif de l'acceptabilité des risques (conclusions générales). In : Sécurité et environnement Bruylant. Series “Droit(s) et développement durable” ISBN 978-2-8027-5550-0

Naim-Gesbert, Eric (2016) Ordres juridiques et droit de l'environnement. In : Traité des rapports entre ordres juridiques LGDJ. ISBN 978-2-275-04042-4

Naim-Gesbert, Eric and Mekki, Mustapha (2016) Pour un dialogue droit privé-droit public en droit de l'environnement (avant-propos). In : Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-275-04883-3

Ndior, Valère (2016) L’efficience, une approche juridique cynique ? À la recherche de la vertu du droit international économique. In : Cynisme et droit Lextenso. ISBN 979-1-095-30302-2

Nicod, Marc (2016) L'inégalité successorale. In : La justice entre théologie et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” ISBN 978-2-36170-135-2

Nélidoff, Philippe (2016) Presence of the cross in Public space (chapter 4). In : Presence of the cross in public space : Experiences of selected European Countries Cambridge scholars Publishing. pp. 38-54. ISBN 978-1-4438-9970-3

Paricard, Sophie (2016) Le syndrome d'aliénation parentale et les droits fondamentaux de l'enfant. In : Séparations conflictuelles et aliénation parentale : enfants en danger Chronique sociale. ISBN 978-2-36717-165-4

Perlo, Nicoletta (2016) La répartition des compétences entre l’Etat, les collectivités territoriales et les individus en Italie. In : L'Union européenne et l'autonomie locale et régionale : Douzièmes Journées Jean Monnet BRUYLANT. Series “Colloques Jean Monnet” ISBN 9782802745228

Perlo, Nicoletta (2016) La valorisation économique des biens culturels locaux : un nouveau référentiel d’action publique ? Le cas italien. In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie L'Harmattan. Series “Droit du Patrimoine culturel et naturel” ISBN 978-2-343-09750-3

Perlo, Nicoletta (2016) L’évolution du droit de la famille à travers le cinéma italien. De la Constitution de 1948 à aujourd’hui. In : La famille au cinéma : Regards juridiques et esthétiques LGDJ. Series “Droit et cinéma” ISBN 9782849342299

Pierchon-Bedry, Bernadette (2016) La Grande Guerre au Tableau Noir, 1914-1918. In : Enseigner la guerre, hier et aujourd’hui, ici et ailleurs ? Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses université de Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446” Toulouse ISBN 978-2-36170-125-3

Pierchon-Bedry, Bernadette (2016) La Grande Guerre au Tableau Noir, 1914-1918. In : Enseigner la Guerre? : Ecrire la paix? - Hier et aujourd'hui - Ici et ailleurs Presses de l'Université Toulouse Capitole. ISBN 978-2-36170-125-3

Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2016) Cas M. H… Choix du domicile. Consentement. Majeur protégé. In : Manuel francophone d'étude de cas cliniques en Bioéthique Byk, Christian (ed.) MA Editions. Series “Droit, éthique et société” ISBN 978-2822404525

Poumarède, Matthieu (2016) L'accès à la justice et la réparation des atteintes à l'environnement. In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement LGDJ / Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques de l'IFR n°26” ISBN 978-2-36170-138-3

Poumarède, Matthieu and Caudal, Sylvie (2016) Le principe pollueur-payeur : approches droit public/droit privé. In : Droit public et droit privé de l’environnement: unité dans la diversité? LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 9782275048833

Querol, Francis (2016) Monnaie unique européenne et souveraineté financière des Etats de l’eurozone : la chronique d’un transfert de souveraineté annoncé. In : Liber Amicorum, Mélanges à la mémoire de Souad MOUSSA-BELLAMI Fondation Hanns SEIDEL.

Rapp, Lucien, Vivant, Michel and Warusfel, Bertrand (2016) Réseaux et services de communications électroniques. In : Lamy Droit du numérique Lamy SA Wolters Kluwer France. p. 1456.

Regourd, Serge (2016) Les Institutions de l’ordre républicain au prisme politique de l’œuvre d’Yves Boisset. In: Cinéma, droit et politique Ségur, Philippe and Rios, Rodriguez (eds.) Charles Corlet. p. 145. ISBN 9782847066326

Rieubernet, Christelle (2016) Mutation au plan patrimonial des liens créés par le mariage. In : La famille mutante : Filiation-Liens-Mariage LGDJ / Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Colloques de l'IFR” p. 41. ISBN 978-2-36170-132-1

Roggero, Pascal (2016) La dimension cognitive de l’action de l’État en France : permanences et transformations à travers le processus de décentralisation. In : Du changement et de la permanence de l’État : au coeur des mutations contemporaines Hamdouni, Saïd, Guignard, Didier and Regourd, Serge (eds.) Publisud. pp. 176-192. ISBN 9782362910708

Salles, Maryse and Colletis, Gabriel (2016) Éléments pour construire une évaluation alternative. In: L’évaluation de la recherche en question(s) Académie royale de Belgique. pp. 141-157. ISBN 978-2-8031-0561-8

Segonds, Marc (2016) La lutte contre la corruption et les droits de l’homme. In : Mélanges Geneviève Giudicelli-Delage : Humanisme et justice Dalloz. ISBN 9782247159642

Simonian, Hélène (2016) L’autonomie dans un Etat unitaire décentralisé, un concept ambigu : l’exemple de l’outre-mer français. In : Du changement et de la permanence de l'Etat : Au coeur des mutations contemporaines Publisud. ISBN 978-2-36291-070-8

Sourzat, Lucie (2016) Du contrat au marché de partenariat : vers un renforcement de la bancabilité. In : Du contrat de partenariat au marché de partenariat Bruylant. Chapter Partie 1. Titre 2. Chapitre 1. pp. 55-74. ISBN 978-2-8027-5224-0

Sutra, Romy (2016) L'assaut contre les congrégations : le cas des Filles de la Charité de Toulouse. In : Des Filles de la Charité aux Soeurs de Saint-Vincent-de-Paul : quatre siècles de cornettes (XVIIe-XXe siècle) Brejon de Lavergnée, Matthieu (ed.) Honoré Champion. Series “Bibliothèque d'études des mondes chrétiens” Paris pp. 107-123. ISBN 978-2-7453-3034-5

Sutra, Romy (2016) Les vils traits de la justice. Quelques caricatures judiciaires de la fin du XIXe et du début du XXe siècle. In : Histoire des justices en Europe : 1 : Fondements, représentations, symboles Dikè. Groupe de recherche sur les cultures juridiques en Europe (ed.) Dikè. pp. 156-194. ISBN 978-2-9555-7840-7

Theron, Sophie (2016) Au-delà du droit administratif, en droit administratif: quelles références? quelle signification? In : Le raisonnable en droit administratif : actes du colloque de Toulouse, 20 mars 2015 Éditions L'Épitoge. Series “Collection L'Unité du Droit. Volume III” Chapter Première partie. Toulouse pp. 15-22. ISBN 9791092684100

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2016) Lexique. In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1 LGDJ. Series “Cours (Montchrestien)” pp. 695-730. ISBN 978-2-275-04256-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2016) Mémento introduction au droit. In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1 LGDJ. Series “Cours (Montchrestien)” pp. 529-677. ISBN 978-2-275-04256-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Beignier, Bernard (2016) L'être et l'avoir : les personnes et les choses. In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1 LGDJ. Series “Cours (Montchrestien)” pp. 297-327. ISBN 978-2-275-04256-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Beignier, Bernard (2016) Le patrimoine : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux. In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1 LGDJ. Series “Cours (Montchrestien)” pp. 331-348. ISBN 978-2-275-04256-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Bléry, Corinne (2016) Les faits et les actes juridiques. In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1 LGDJ. Series “Cours (Montchrestien” pp. 351-375. ISBN 978-2-275-04256-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Julien, Jérôme (2016) Actualisation du commentaire de texte : C. Aubry et C. Rau cours de droit civil d'après la méthode de Zachariae, tome IX 1917 par E. BArtin, §573 notion de patrimoine. In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1 LGDJ. Series “Cours (Montchrestien)” pp. 878-888. ISBN 978-2-275-04256-5

Tisseyre, Sandrine (2016) La fin du contrat : l’éventail élargi des sanctions. In : Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016 Larribau-Terneyre, Virginie and Pellé, Sébastien (eds.) Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour. Series “Droit en mouvement ; 5” Pau p. 187. ISBN 978-2353110759

Tisseyre, Sandrine (2016) Négociation, promesse et pacte de préférence. In : Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016 Larribau-Terneyre, Virginie and Pellé, Sébastien (eds.) Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour. Series “Droit en mouvement ; 5” Pau p. 53. ISBN 978-2353110759

Torricelli-Chrifi, Sarah (2016) Les modes de production du droit : une fière allure ! In : Les rythmes de production du droit : actes de la Journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015 Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” ISBN 978-2-36170-133-8

Touzeil-Divina, Mathieu (2016) Bon anniversaire Jean-Arnaud ! In : Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud Éditions l'épitoge. Series “Collection Académique (Collectif L'unité du droit) ; V” p. 9. ISBN 979-1-0926-8419-3

Touzeil-Divina, Mathieu (2016) De SARDOU à SOLLEVILLE : la chanson dite engagée. In : Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (eds.) L'Epitoge - LGDJ. Series “L'Unité du Droit ; n° 15” p. 62. ISBN 979-10-92684-12-4

Touzeil-Divina, Mathieu (2016) En voiture Jean-Arnaud ! Ou comment relire HAURIOU tout en « conduisant » avec DUGUIT : une histoire de « classiques ». In : Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud Éditions l'épitoge. Series “Collection Académique (Collectif L'unité du droit) ; V” p. 207. ISBN 979-1-0926-8419-3

Touzeil-Divina, Mathieu (2016) Entre les ordres académiques : être doyen de Faculté au XIXème siècle (l’exemple pictavo-foucartien). In : Entre les ordres juridiques : mélanges en l'honneur de François Hervouët Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / LGDJ. p. 185. ISBN 979-10-90426-46-7

Touzeil-Divina, Mathieu (2016) Uniformes (civils) des fonctions publiques nationales : entre Ordre & Egalité. In : Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (eds.) L'Epitoge - LGDJ. Series “L'Unité du Droit ; n° 15” p. 161. ISBN 979-10-92684-12-4

Touzeil-Divina, Mathieu (2016) Vive le droit (public) des travailleurs ! In : Le droit public au travail Esplugas, Pierre, Dubreuil, Charles-André and Morand, Michel (eds.) L'Epitoge - LGDJ. Series “L'Unité du Droit ; n° 14” ISBN 979-10-92684-11-7

Viguier, Jacques (2016) La dénaturation des éléments constitutifs de l'Etat: l'abandon de l'Etat-Nation? In : Du changement et de la permanence de l'Etat : au cœur des mutations contemporaines Publisud. ISBN 2362910709

Viguier, Jacques (2016) La solidarité familiale dans la saga du "Parrain". In : La famille au cinéma : regards juridiques et esthétiques Mare & Martin. Series “Droit et cinéma” ISBN 978-2-84934-229-9

Viguier, Jacques (2016) Le rapport entre droit et force dans "Warlock" (L’homme aux colts d’or). In : Le cinéma, miroir du droit et de la politique CinémAction. p. 96. ISBN 978-2-84706-632-6

Voizard, Karl-Henri (2016) La régulation du secteur culturel. In : Du changement et de la permanence de l'Etat Publisud. pp. 403-427. ISBN 2362910709